Documentation

Adresses UNSS

UNSS Nancy-Metz Adresse administrative et courrier Service RĂ©gional UNSS Nancy-Metz Maison RĂ©gionale des Sports de Lorraine 13, Rue Jean Moulin- BP 70.001 – 54510 Tomblaine CoordonnĂ©es TĂ©lĂ©phone Standard : 03.83.18.87.29 Mail : sr-nancy-metzfr@unss.org   UNSS Vosges Adresse administrative et courrier Service DĂ©partemental UNSS Vosges Lp Camille Claudel 2 rue du Parmont – 88200 Remiremont CoordonnĂ©es …

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Feuille de Remboursement DĂ©placements AS

NOUVEAUTÉ IMPORTANTE Un NOUVEAU PORTAIL pour effectuer vos demandes de remboursement dĂ©placement AS est mis en place- Pour y accĂ©der  : https://udb.unss.org/deplacunss   Sur ce site, après vous ĂŞtre loguĂ© , vous devrez effectuer vos demandes de remboursement AS- Une fois la demande validĂ©e sur le site, celle ci sera enregistrĂ©e sur le portail – vous pourrez …

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Présidence AS

Circulaire n° 96-249 du 25 octobre 1996 Courrier Chefs d’Etablissements RĂ©ponse MinistĂ©rielle – Sport Scolaire

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Sections sportives

MEMENTO DES SECTIONS SPORTIVES SCOLAIRES- TEXTE IPR 2017-2018

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Feuille de Remboursement Jurys

Feuille de Remboursement Jurys (pour les réunions et manifestations départementales) Feuille de Remboursement Jurys (pour les réunions et manifestations académiques)

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Aides au Financement

Accompagnement du Sport de Haut Niveau L’AS peut recevoir des Subventions de LEPLE Cerfa RĂ©duction d’impĂ´t et MĂ©cĂ©nat Cerfa Fiche Don aux Associations MĂ©cĂ©nat Guide Juridique Projets Jeunes

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Assurance documents MAIF

Maif – DĂ©claration de sinistre – Risques autres que vĂ©hicules terrestres Ă  moteur Maif – Contrat National UNSS 2017-2018 Maif – Assurance des accidents corporels des licenciĂ©s UNSS 2017-2018 Maif – Garanties Individuelles et IA Sport 2017-2018 Maif – Garanties gĂ©nĂ©rales 2017-2018 Assurance des AS – 2017-2018 Demande de garanties complĂ©mentaires – IA Sport +  DĂ©claration de dommages corporels subis …

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Carte ZAP- Chèques sports

Facture « chèques sport » Ă  utiliser lors de l’envoi de chèques sports Demande de Carte ZAP Notice explicative Carte ZAP

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RĂ©glementation manifestations

Cerfa Déclaration de Manifestations non Compétitives Cerfa Déclaration Manifestation Sportive Compétitive Comité Français de Secourisme des Vosges Obligations de Secours sur Manifestations Sportives

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Textes Officiels -Sport Scolaire

Circulare EPS et UNSS DĂ©cret n° 2014-460 du 7 mai 2014 relatif Ă  la Participation des Enseignants d’EPS aux ActivitĂ©s Sportives Scolaires Volontaires des Elèves

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Outils AS

Attestation d’agrĂ©ment (pour un accompagnateur non enseignant )  RĂ©capitulatifs Sports Collectifs Etablissement 2016-2017 Demande de RepĂŞchage (word)  Demande de RepĂŞchage (pdf)  Contrat d’utilisation du vĂ©hicule 9 places UNSS VOSGES  Conventions entre 2 Ă©tablissements  Catalogue des nouveautĂ©s rĂ©glementaires – sports individuels   Fiche de Signalement d’epreuve Intervention Bernard ANDRE – Exigence de la sĂ©curitĂ© dans les APPN Formulaire Cerfa 1150*03 – Recu au …

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Réglementation Transport élèves

Dossier sur le transport des Ă©lèves Ă  l’unss Les dĂ©placements dans le cadre de l’AS Utilisation des vĂ©hicules personnels Autonome de SolidaritĂ© Transport des Elèves DGESCO – Transport des Elèves Note de service n° 86-101 du 5 mars 1986  (Utilisation des vĂ©hicules personnels des enseignants et des membres de certaines associations pour transporter les Ă©lèves.) Maif – Transport …

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Documents UNSS

  Règlement FĂ©dĂ©ral 2016 – 2020 LC SĂ©curitĂ© 2017/2018 LC 1 2017/2018 Memento 2017/2018 LC Affiliation des AS 2017/2018 Statut / Règlement 2017/2018 DĂ©pĂŞche n° 188083 – Sport Scolaire Guide Ă  l’Usage du Chef d’Etablissement L’AS prĂ©sentĂ©e aux Parents 2014 Les Informations du 7 Octobre 2014 MĂ©mento du Chef d’Etablissement Règlement IntĂ©rieur UNSS 2016 PNDS

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